3E55/1-370
Archives départementales du Doubs
3E55 Étude notariale de Pontarlier
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3E55 Étude notariale de Pontarlier
Cote/Cotes extrêmes
Date
1594-1889
Origine
Fonds versé par M. Benoît Chauvin, fils de Me Patrice Chauvin, notaire à Pontarlier
Modalités d'entrées
Versement du 23 novembre 1995
Mode de classement
Les cotes 3E55/347 à 3E55/349 rassemblent des actes isolés, classés dans l'ordre alphabétique des lieux de résidence concernés.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Répertoires
Date
1594-1859
Sombacour, Jougne et Pontarlier
Cote/Cotes extrêmes
3E55/360-361
Date
an VII-1820
Présentation du contenu
Notaire : Étienne François Philippe Demesmay.
an VII-1812
Cote/Cotes extrêmes
3E55/360
Date
1798-1812
Présentation du contenu
7 cahiers.