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2599W Direction départementale de l'Équipement

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Cote/Cotes extrêmes

2599W1-144

Date

1943-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

10,20 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs /  Secrétariat général

Service producteur : Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs / Secrétariat général

Modalités d'entrées

 Date du versement : 11/03/2020

Cote/Cotes extrêmes

2599W1-80

Date

1957-2015

Cote/Cotes extrêmes

2599W55-80

Date

1992-2007

Contrôles internes

Cote/Cotes extrêmes

2599W55

Date

1998-2004

Présentation du contenu

Documents méthodologiques (1998-1999). Audit de gestion de l’ingénierie publique (2001-2003). Visites de subdivisions (2003-2004).