Aide à la recherche

Archives communales déposées de Refranche

Déplier tous les niveaux

Date

1418-1950

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Maison d’école

Cote/Cotes extrêmes

EAC5734M3

Date

1839-1901

Présentation du contenu

Acquisition de terrains pour l’emplacement d’une maison d’école : arrêté du préfet (1839), actes d’acquisition de terrains (1839-1840). Réparation de l’école, répartition des frais entre Coulans et Refranche : arrêté du préfet (1858). Construction d’une salle de classe : projet d’emprunt, lettres du préfet (1884-1885). Établissement du jardin de l’institutrice : procès-verbal des terrains à acquérir, plan sur calque (1901).