Routes départementales, chemins de grande communication, chemins d'intérêt commun

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Archives communales déposées d'Amondans

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Archives communales déposées d'Amondans

Date

1791-1937

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,1 m. l.

O Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Date

1841-1926

Voirie

Cote/Cotes extrêmes

EAC5579O1-EAC5579O3

Date

1841-1902

Routes départementales, chemins de grande communication, chemins d'intérêt commun

Cote/Cotes extrêmes

EAC5579O2

Date

1842-1899

Présentation du contenu

Chemin d’intérêt commun N° 1 de Quingey à Ornans : fixation du contingent (1856- 1892). Chemin de grande communication N°4 de Montrond à Levier : fixation du contingent (1842-1899). Route départementale d’Ornans à Salins : rectification de la côte des Feuilles (1843-1864).