15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B457-15B464

Date

1630-1773

Présentation du contenu

Papiers classés sous DAVADANS en raison de la place prépondérante occupée par Anne-Gabrielle DAVADANS dans cette association, où elle reste, en outre, seule en activité à partir de 1784. Cette prépondérance se reflète largement sur la proportion des papiers conservés la regardant.

Cote/Cotes extrêmes

15B457-15B461

Date

1715-1773

Fragments de brouillards

Cote/Cotes extrêmes

15B459

Date

6 mars 1765 - 23 avril 1773