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3Z Arrondissement de Porrentruy

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-3Z43

Date

1793-1814

Biographie ou Histoire

Archives de l’ancien département du Mont Terrible, remises à la France en 1954 par le gouvernement du canton de Berne.

Arrondissement de Colmar

Cote/Cotes extrêmes

3Z43

Date

1793-1811

Présentation du contenu

Arrondissement de Colmar (1804-1807). Les fabriques des églises, état des revenus. Actes concernant la vente de la forêt dite des Genevrais, ban de Saint-Dizier (1811). Procès-verbaux d’expertise de deux forêts impériales à Bourogne (1809-1811). Répertoire des enregistrements de pétitions servant au bureau des domaines nationaux, Colmar (1793-1795.

Documents en relation

On trouve aussi dans ce carton des minutes du greffe du directeur du jury de l’arrondissement de Lure (Haute-Saône) , 1800.