1609-1958
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Nomination : institutions (1811-1812). Traitement : état de service (an XII), rôles pour le traitement des gardes (1811, 1814). Démission : lettre de démission, prescriptions pour la nomination de son successeur (1915).
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