2574W33-45
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 25/10/2019
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dispositifs relevant d’appels à projets interministériels, permettant le financement d’actions culturelles dans les hôpitaux et dans les établissements pénitentiaires.
Mode de classement
À partir de 2012, seuls les dossiers « culture santé » ont été conservés.
Cote/Cotes extrêmes
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