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1U Fonds de la Préfecture

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Cote/Cotes extrêmes

1U1-1U413

Date

1792-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1U8-1U36

Date

1792-1941

Cote/Cotes extrêmes

1U35-1U36

Date

1906-1939

Présentation du contenu

Sont concernés : magistrats, candidats à la magistrature, greffiers, notaires, avocats, avoués, huissiers, secrétaires.

Mode de classement

Pour cette période, on a conservé le classement de la préfecture, qui conservait ensemble les demandes de renseignements concernant l'ensemble du personnel judiciaire.

1923-1939

Cote/Cotes extrêmes

1U36

Présentation du contenu

Signalé : demande de renseignements sur Henri Bugnet, ancien maire de Besançon, sollicitant un poste d'attaché stagiaire au ministère de la justice.