1816W1-275
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 3 octobre 2007
Autre instrument de recherche
Annexe nominative consultable uniquement sur dérogation.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Minutes et procédures.
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Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation d'un dossier sur 10 et des dossiers sélectionnés pour leur intérêt.
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