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Archives communales déposées d'Auxon-Dessus

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Date

1593-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Actes importants

Cote/Cotes extrêmes

EAC4332D4

Date

an IX-1855

Présentation du contenu

Registre des congés militaires (an IX-1816), arrêtés de la préfecture, délibérations (1835-1838), état des réquisitions (1813-1815), partage de l'affouage (1835-1855).