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3E42 Étude notariale de L'Isle-sur-le-Doubs

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3E42 Étude notariale de L'Isle-sur-le-Doubs

Cote/Cotes extrêmes

3E42/1-360

Date

1691-1889

Modalités d'entrées

Fonds versé par Me Jean Paul Berçot, notaire à L'Isle-sur-le-Doubs.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Minutes

Cote/Cotes extrêmes

3E42/1-350

Date

1691-1889

Sancey

Cote/Cotes extrêmes

3E42/304-3E42/350

Date

1817-1889

Jean-Baptiste Peseux

Cote/Cotes extrêmes

3E42/304-3E42/323

Date

1817-1838

Cote/Cotes extrêmes

3E42/310

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