1796W Etablissement sanitaire Les Genévriers

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Cote/Cotes extrêmes

1796W1-97

Date

1920-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

9,70 m.l.

Origine

Service versant : Centre hospitalier de Pontarlier

Service producteur : Établissement sanitaire Les Genévriers à Villers-le-Lac
 

Biographie ou Histoire

Établissement sanitaire, d'abord sanatorium puis établissement psychiatrique. Rattaché en 2007 au Centre hospitalier de Pontarlier, qui assure le versement des archives.

Modalités d'entrées

Versement du 23 mai 2007

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1796W71-91

Date

1960-1996

Comptes et tarifs

Cote/Cotes extrêmes

1796W91

Date

1960-1991

Présentation du contenu

Balances des comptes du grand livre (1960-1971).
Prix de journée, fixation : arrêtés préfectoraux (1970-1991).