15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

LAMARCHE (de) Nicolas, lieutenant criminel au présidial de Gray, commerce de grains

Cote/Cotes extrêmes

15B908

Date

10 août 1757-30 juin 1758

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Livre journal

Documents en relation

Sur ce personnage, voir un dossier de procédures concernant son association avec Joachim Huvelin et Jean Grammont pour la construction d'un " vaisseau " et d'une halle à Verdun-sur-le-Doubs (1749-1753). Archives du Doubs, 1C (non coté).