Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 9 mai 2016
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réalisations plastiques en milieu universitaire en Franche-Comté de 1993 à 2001: état récapitulatif et fiches descriptives (2001). Dossiers individuels d’opérations : comptes rendus de la commission du 1%, projets, contrats, notes, correspondance (1984-2006).
Les dossiers dits 1% décident de l’affectation à une œuvre d’art de 1% des sommes engagées pour la construction d’un bâtiment public.
Dossiers individuels conservés :
Doubs, école nationale supérieur de mécanique et des microtechnologies de Besançon (1994-1995) ; groupe scolaire de Vieilley (2003).
Haute-saône., école maternelle de Fallon (1989) ; pôle éducatif de Citers (2004).
Jura, lycée d'enseignement professionnel d'Arbois (1984) ; hôtel de police de Saint-Claude (2001) ; hôtel de police de Lons-le-Saunier (2006).
Territoire-de-Belfort, chambre de commerce et Préfecture de Belfort (1990-1991) ; université de Sévenans (2001-2002).
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