2351W Direction régionale des affaires culturelles

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2351W1-45

Date

1979-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

4 m.l.

Origine

Service versant : Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) de Bourgogne Franche-Comté / Service arts plastiques

Service producteur : Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) / Service arts plastiques

Modalités d'entrées

Versement du 9 mai 2016

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Dossiers « 1 % »

Cote/Cotes extrêmes

2351W26

Date

1984-2006

Présentation du contenu

Réalisations plastiques en milieu universitaire en Franche-Comté de 1993 à 2001: état récapitulatif et fiches descriptives (2001). Dossiers individuels d’opérations : comptes rendus de la commission du 1%, projets, contrats, notes, correspondance (1984-2006).

Les dossiers dits 1% décident de l’affectation à une œuvre d’art de 1% des sommes engagées pour la construction d’un bâtiment public.
 
Dossiers individuels conservés :
Doubs, école nationale supérieur de mécanique et des microtechnologies de Besançon (1994-1995) ; groupe scolaire de Vieilley (2003).
Haute-saône., école maternelle de Fallon (1989) ; pôle éducatif de Citers (2004).
Jura, lycée d'enseignement professionnel d'Arbois (1984) ; hôtel de police de Saint-Claude (2001) ; hôtel de police de Lons-le-Saunier (2006).
Territoire-de-Belfort, chambre de commerce et Préfecture de Belfort (1990-1991) ; université de Sévenans (2001-2002).