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2658W Délégation régionale aux droits des femmes (DRDFE) de Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

2658W1-58

Date

1979-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

4,50 ml

Origine

Délégation régionale aux droits des femmes (DRDFE) de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Date du versement : 02/02/2021

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2658W38-58

Date

1979-2015

Cote/Cotes extrêmes

2658W51-58

Date

1989-2013

Commissions départementales de lutte contre les violences faites aux femmes

Cote/Cotes extrêmes

2658W52

Date

1989-2003

Présentation du contenu

Comptes rendus de réunions, arrêté préfectoral de création de la commission du Doubs, listes des membres des groupes de travail, notes, correspondance.