1788-1837

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Archives communales déposées de Bonnal

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Archives communales déposées de Bonnal

Date

1700-1965

Modalités d'entrées

Archives entrées par dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

EAC3456D1-EAC3458D3

Date

1788-1897

Description physique

Registre

1788-1837

Cote/Cotes extrêmes

EAC3456D1

Présentation du contenu

et actes divers (1790-1838), toisé des maisons de la commune (1788 [copie de 1790])

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