Élections au conseil général et au conseil d’arrondissement

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Archives communales déposées d'Avoudrey

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées d'Avoudrey

Date

1560-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

ml 3

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

K Élections et personnel

Élections

Opérations électorales

Date

1792-1956

Présentation du contenu

Procès-verbaux par type d’élection.

Élections au conseil général et au conseil d’arrondissement

Cote/Cotes extrêmes

EAC5888K7

Date

1857-1945

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