1609-1958
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Présentation du contenu
Procès contre Jean Nicolas et Claude François Gannard, censitaires de la grange Suchaux, et contre les communautés de Lods et Lavans, les marquises de Choiseul La Baume et de Ligneville et la duchesse de Lorges.
Documents en relation
Voir aussi l'inventaire des archives communales de Lods.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
s.d., 1785, 1790.
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