Archives communales déposées de Bretigney-Notre-Dame

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Date

1692-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1788-1795

1790-1795

Cote/Cotes extrêmes

EAC224GG1

Date

1790-1795

Présentation du contenu

Baptêmes, mariages, sépultures (1790-1792). Baptêmes, mariages (1793-1795).