1521-1857
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Presbytère, utilisation pour la tenue des séances de la municipalité et de la société populaire, le secrétariat et les archives : délibération municipale, arrêté du district de Pontarlier (an III). Eglise, presbytère, cimetière et école, travaux : procès-verbaux de réception, marché, requête de l’entrepreneur au préfet, correspondance, délibération, notes (1836-1853).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.