2168W1-212
Archives départementales du Doubs
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
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Versement du 6 novembre 2013.
Présentation du contenu
Suivi et contrôle des établissements.
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Présentation du contenu
Plan pluriannuel d’investissement (1987-1999) ; suivi financier (1997-1998) ; contrat d’objectifs et de moyens (2002-2004) ; plan de retour à l’équilibre (2002-2006) ; gestion du personnel (2008) ; visites de conformité (2009) ; correspondances (2009).
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