25/11 - 30/12/1985 - Archives départementales du Doubs

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1253W Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS) de Franche-Comté

Déplier tous les niveaux

1253W Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS) de Franche-Comté

Cote/Cotes extrêmes

1253W1-172

Date

1974-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS) de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Date du versement : 05/10/1990

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Dossiers d’invalidité

Cote/Cotes extrêmes

1253W101-138

Date

1977-1985

25/11 - 30/12/1985

Cote/Cotes extrêmes

1253W138

Date

1985

Présentation du contenu

Dossiers INV n°1346 à 1385.

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