Aide à la recherche

Archives communales déposées de Fertans

Déplier tous les niveaux

Date

1594-1926

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Secours

Cote/Cotes extrêmes

EAC5460Q3

Date

1821-1890

Présentation du contenu

Atelier de charité, travaux sur les chemins : lettre du sous-préfet (1821). Secours aux indigents : demande de secours (1881), demande de place à l’hôpital, certificat de l’adjoint (1889). Secours à domicile : mandats de paiement (1890). Enfants trouvés : lettre de l’inspecteur (1844).