Conseil de prud'hommes de Besançon.

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1537W Bureau des élections

Déplier tous les niveaux

1537W

Cote/Cotes extrêmes

1537W1-94

Date

1989-1997

Importance matérielle

10,30 m.l.

Origine

Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

Modalités d'entrées

Versement du 26 juin 2001

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés collectivités

Bureau des élections

Élections professionnelles et sociales

Cote/Cotes extrêmes

1537W53-94

Date

1987-1997

Conseils de prud'hommes

Cote/Cotes extrêmes

1537W87-89

Date

1992

Déclarations de candidatures.

Cote/Cotes extrêmes

1537W88-89

Conseil de prud'hommes de Besançon.

Cote/Cotes extrêmes

1537W88

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