Archives communales déposées de Trépot

Déplier tous les niveaux

Date

1613-1960

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1790-1950

Extraits des registres des délibérations

Cote/Cotes extrêmes

EAC335D4

Date

1863-1950

Présentation du contenu

Lacunes.