Archives communales déposées de Gellin

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Date

1498-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Travaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC2733O4

Date

1883-1926

Présentation du contenu

Chemin de grande communication n° 44, rectification : arrêté préfectoral prescrivant une enquête d’utilité publique (1892). Chemin vicinal n° 2, de Gellin à Villedieu, rectification : lettre au préfet, rapport de l’agent-voyer (1889). Chemin vicinal n° 3 de Gellin et Sarrageois aux Truches, reconstruction d’un ponceau : rapport, avant-métré, détail estimatif, analyse des prix, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1883-1884) ; rectification : arrêtés préfectoraux prescrivant une enquête d’utilité publique (1892). Chemin vicinal n° 5, cylindrage : état des dépenses (1926).