Confiscation des biens de la maison de Chalon

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2B Parlement de Dole - Table des matières

Déplier tous les niveaux

2B Parlement de Dole - Table des matières

Cote/Cotes extrêmes

2B1-2B3545

Date

1172-1691

Documents en relation

Sources complémentaires aux Archives du Doubs

G suppl.1, documents sur le parlement de Franche-Comté, 1422-1773.

J171, correspondance du parlement, 1576-1674.

Administration judiciaire

Cote/Cotes extrêmes

2B1202-2B3545

Date

1213-1691

Domaine

Cote/Cotes extrêmes

2B3282-2B3296

Date

1213-1675