1736-1769

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BJS62 Justice seigneuriale de Montjoie-Vaufrey

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BJS62 Justice seigneuriale de Montjoie-Vaufrey

Cote/Cotes extrêmes

BJS62

Date

1671-1790

Documents séparés

Voir aussi Maîche, BJS377.

Procédures civiles

Date

1714-1790

Liquidations de successions

Date

1714-1790

1736-1769

Cote/Cotes extrêmes

BJS62/1090

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