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Archives communales déposées de Bonnétage

Déplier tous les niveaux

Date

1626-1922

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1.58 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Personnel municipal

Cote/Cotes extrêmes

EAC6173K3

Date

1843-1896

Présentation du contenu

Cantonnier, nomination (1843-1865). Pâtre communal, nomination (1878-1892). Délégués pour la commission administrative du bureau de bienfaisance, élection par le conseil municipal (1892-1896).