1626-1922
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Institutrice, nomination (1861-1883). Éffectifs (1868-1902). Ouvrage et fournitures scolaires, achat (1882-1884). Application de la loi du 28 mars 1882 sur l’enseignement primaire obligatoire (contient des délibérations, des nominations et des sanctions de la Commission municipale scolaire (1882-1884) ainsi que des mots d’absence des parents [1882]). Révision du classement général des écoles primaires publiques (1888).
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