1700-1965
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives entrées par dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Listes des familles indigentes admises aux secours (1872-1891). Assistance médicale gratuite : listes des indigents admis aux secours (1910-1936). Bureau d'assistance médicale, nomination des membres : procès-verbaux (1894-1920). Médecin cantonal des pauvres : lettre de la mairie de Rougemont (1877). Assistance aux vieillards, infirmes, incurables : état nominatif (1907)
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