Archives communales déposées de Sainte Marie

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Date

1741-1918

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1822-1902

Classement des chemins

Cote/Cotes extrêmes

EAC5710O1

Date

1836-1872

Présentation du contenu

Tableau général des chemins existant sur le territoire de la commune (1836) ; tableau supplémentaire (1856). Etat général de tous les chemins ruraux (1840). Etat de classement de tous les chemins vicinaux ordinaires (1867). Tableau général de la révision du classement des chemins vicinaux (1872).