Archives communales déposées des Écorces

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Date

1684-1915

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,26 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Église

Cote/Cotes extrêmes

EAC5124M5

Date

1806-1900

Présentation du contenu

Bâtiment et cloche, réparation : délibérations municipales (1806-1833), lettre au préfet (1806). Bâtiment et maison d’école, réparation : lettre d’un entrepreneur (1833), devis[4] (1833, 1847), états d’avancement des travaux (1833). Ornement, acquisition : contrat (1833). Projet d’acquisition de cloches et de construction d’un porche : devis, lettre d’un fournisseur (1866). Projet de reconstruction : devis, cahier des charges (1876-1878) ; contentieux entre l’architecte et l’entrepreneur : correspondance, minutes du greffe, arrêté préfectoral, cahier des charges (1878-1888) ; travaux de vitraux peints : mandat de paiement, correspondance (1880-1884). Bancs, construction : arrêté préfectoral, lettre de l’entrepreneur, délibération municipale, devis, plan (1896). Orgue, acquisition : arrêté préfectoral, lettre de l’entrepreneur, devis, plans (1898-1900).