Archives départementales du Doubs
Archives départementales du Doubs
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Plan de classement du Tribunal de première instance de Montbéliard (à compter de 1816)
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Date
Date
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Jugements en matière civile et commerciale.
Cote/Cotes extrêmes
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.