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Achives communales déposées de Gevresin

Déplier tous les niveaux

Date

1578-1960

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Forêt du Jura

Cote/Cotes extrêmes

EAC6122F2

Date

1791-1836

Présentation du contenu

Droit de parcours de la communauté de Gevresin.

Documents en relation

Voir le droit de parcours dans la forêt royale du Jura avant la Révolution en série DD, ainsi que les mesures de prévention en cas d’épizooties en séries HH et I.