3E66/1-3E66/67
Archives départementales du Doubs
3E66 Minutes issues de diverses études franc-comtoises
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3E66 Minutes issues de diverses études franc-comtoises
Cote/Cotes extrêmes
Date
1570-1942
Origine
Les dossiers rassemblés ici ont été produits par des notaires du Doubs, du Jura et de la Haute-Saône, de la fin du XVIe siècle au début du XIXe siècle. Minutes ou copies, tous ces documents proviennent de divers fonds de justice (bailliages et justices de paix), mais aussi de fonds fiscaux (contrôle des actes, bureau de l'enregistement et conservation des hypothèques).
Montbéliard
Cote/Cotes extrêmes
3E66/65-3E66/67
Date
an IV
Charles Léopold Duvernoy
Cote/Cotes extrêmes
3E66/65
Date
an IV
Présentation du contenu
Répertoire chronologique.
Documents en relation
Minutes (3E1280).