1646-1967
Archives départementales du Doubs
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Dimensions
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
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Présentation du contenu
Amodiation d’une pièce de terre, lieu-dit La Joyeuse (1840-1900). Acquisition de plusieurs parcelles de terrains conjointement avec la fabrique : plan (s. d.). Voir aussi P 1. Fourniture de pain aux indigents : quittance (1852). Fourniture de pain, de viande et de bois aux indigents : procès-verbaux d’adjudication (1907).
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