2700W1-98
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 06 juillet 2021
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Mode de classement
Conservation d’un simple échantillon de dossiers établi par tri sélectif des dossiers en fonction de leur objet. Les dossiers sont classés chronologiquement à la date de leur passage en commission de programmation (CTI ou CIP).
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Présentation du contenu
Conception d’un sentier thématique de découverte sur 4 communes (communauté de communes des Hauts du Doubs, Doubs). Réhabilitation de l’accueil montagnard à Chapelle-des-Bois, première tranche (communauté de communes des Hauts du Doubs, Doubs).
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