Archives communales déposées de Bouclans

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Date

1515-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1515-1790

Date

1642-1790

Date

XVIIIe s.-1771

Constructions illicites

Cote/Cotes extrêmes

EAC5581DD13

Date

XVIIIe s.-1768

Présentation du contenu

Bourg de Bouclans : croquis [XVIIIe s.]. Maison en construction hors de l’enceinte du village, difficulté avec Pierre Bidault (1721-1724). Construction d’une maison au canton des Parts Demoiselles, difficulté avec les frères Chappuis (1723). Construction empiétant sur les chemins, difficulté avec Claude Louis Bouveresse (1768).