BJS97
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage d’Ornans (jusqu’en 1664) puis de Besançon.
Seigneur : chanoines du chapitre métropolitain de Besançon.
Communautés : Tarcenay, Trépot, Foucherans, Valdahon, Etalans.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Registre des lods, ventes et contrats (contrôle des consentements, 1755-1763). Actes d'aliénation de biens-fonds, pièces de comptes, état des lods dus, état des contrats passés (1748-1764).
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