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Archives communales déposées de Cubrial

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Date

1669-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,45 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

École

Cote/Cotes extrêmes

EAC417M16

Date

1851-1864

Présentation du contenu

Acquisition d’une maison : procès-verbal d’expert, promesse de vente, estimation des travaux, croquis, extrait du registre des délibérations, procès-verbal d’enquête (1851) ; réparation : engagement (1864).