Gonsans

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136H-146H Ordre de Malte

Déplier tous les niveaux

136H-146H Ordre de Malte

Cote/Cotes extrêmes

136H-146H

Date

1280-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Titres locaux

Cote/Cotes extrêmes

146H1-65

Date

1279-1791

Gonsans

Cote/Cotes extrêmes

146H35

Date

1434-1777

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délimitation avec les habitants de Chaux ; droit de parcours ; procès contre plusieurs habitants ; manuel de redevances.

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