Exploitation des bois

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Archives communales déposées de Guyans-Durnes

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Archives communales déposées de Guyans-Durnes

Date

1790-1938

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1789

N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

Bois

Exploitation des bois

Cote/Cotes extrêmes

EAC3918N2

Date

1838-1888

Présentation du contenu

Vente de futaies, de produits accessoires, procès-verbal d’adjudication des coupes affouagères, procès-verbal de délivrance et permis d’exploiter.

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