Archives communales déposées de Villers-la-Combe

Déplier tous les niveaux

Date

1592-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Taxes des prestations vicinales

Cote/Cotes extrêmes

EAC5565G8

Date

1828-1907