1452-1934
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Emprunts au crédit foncier (1854, 1882), à M. Salomon pour équipement de la garde nationale, travaux aux fontaines, indemnisation des habitants suite aux réquisitions (1873), à la caisse des chemins vicinaux pour réparations au chemin de Chatillon (1881), à la caisse des Dépôts et Consignations pour réparations à l’école (1882), à M. Mourgeon pour la construction de bassins de fontaine (1884), à la caisse des Dépôts et Consignations (1895-1897). État du passif de la commune (1891).
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