1887W1-48
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement effectué le 19 novembre 2008
Présentation du contenu
Hydraulique agricole (drainage). - Travaux réalisés au profit d'associations foncières en qualité de maître d'œuvre.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation exhaustive des dossiers.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossier d’étude technique, dossier administratif, dossier de financement, dossier de suivi de chantier.
Pour chaque opération on trouvera tout ou partie seulement des types de dossiers précités.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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