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1998W Direction départementale de l'Équipement

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Cote/Cotes extrêmes

1998W1-109

Date

1940-2007

Importance matérielle

9 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'Équipement / Secrétariat général

Modalités d'entrées

Versement effectué le 16 avril 2010.

Présentation du contenu

Les archives répertoriées dans le présent versement proviennent du secrétariat général de la direction départementale de l'Équipement du Doubs. Elles concernent également la direction régionale de l'Équipement, puisque le secrétariat général a été commun aux 2 administrations du milieu des années 1990 à 2009 inclus.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1998W105-109

Date

1981-1997

Cote/Cotes extrêmes

1998W106-109

Date

1985-1999

Études et publications.

Cote/Cotes extrêmes

1998W109

Date

1988-1996

Présentation du contenu

Éléments pour une politique de l’habitat dans le département du Doubs : rapport général, application au pays de Montbéliard (1988).
Les outils de l’aménagement : pour qui ? pour quoi ? comment ? (1989).
Le régulateur d’épandage du sel (1990).
Commune de Clerval, éléments de réflexion pour un diagnostic socio-économique (1990).
La prise en compte de l’environnement dans les tracés routiers, l’exemple de la RD 67 à Audeux (1990).
Le logement des plus démunis – Plan d’urgence (1996).