106H1-31
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Les documents cotés 106H22 à 106H31 inclus ont été trouvés parmi les archives de l'hôpital d'Ornans.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Acte de donation, titres originels de propriété, mutations entre particuliers portant reconnaissance de ce cens.
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