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Archives communales déposées d'Arcier

Déplier tous les niveaux

Date

1851-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Conditions d'accès

Les listes nominatives de population (1886, 1921, 1931, 1936, 1946) sont disponibles uniquement sous forme numérique.

Agriculture

Cote/Cotes extrêmes

EAC1862F2

Date

1929-1944

Présentation du contenu

Recensement de l'agriculture et du bétail (1929). Registres des cultures, statistiques agricoles annuelles et plan départemental de ravitaillement (1930-1941). Bulletins de déclaration agricole, bulletin récapitulatif communal (1942-1944).